Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

L'accès et l'utilisation de ce portail documentaire institutionnel géré par le Groupe Mammalogique Normand (GMN) sont régis par les présentes Conditions Générales d'Utilisation. En naviguant sur ce site au cours de l'exercice 2026, vous acceptez sans réserve ces dispositions administratives.

1. Exemption de toute Activité Commerciale

Ce site constitue un portail d'information scientifique à but non lucratif et n'héberge aucune activité marchande. Aucune transaction financière, vente de bien ou prestation de service payante n'est réalisée à travers ce domaine. Les contributions et adhésions relèvent exclusivement du droit associatif (Loi 1901) pour la poursuite de nos objectifs statutaires.

2. Propriété Intellectuelle et Usage de Relevés

Toutes nos données de terrain, observations cartographiques et publications scientifiques sont mises à la disposition du public pour un usage strictement informatif, pédagogique ou de recherche d'utilité publique. Toute reproduction, modification ou diffusion à but lucratif ou commercial est formellement prohibée sans notre accord écrit exprès.